PC89 3326, 47 et 49 rue Marcel DassaultPC89 3332, 121 rue du ChâteauPC89 3369, 34 rue des TilleulsPC89 3527, 30 à 30 bis rue CarnotPC90 3592, 3 places des Ecoles , 52 rue GambettaPC90 3712, 30 à 30 bis rue CarnotPC90 3768, 162 à 166 rue de Paris , 6 rue EscudierPC90 3780, 80bis rue Denfert Rochereau

Aide à la recherche

403W

Déplier tous les niveaux

403W

Cote/Cotes extrêmes

403W

Date

1988-1994

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 juin 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1988-1994).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3326, 47 et 49 rue Marcel DassaultPC89 3332, 121 rue du ChâteauPC89 3369, 34 rue des TilleulsPC89 3527, 30 à 30 bis rue CarnotPC90 3592, 3 places des Ecoles , 52 rue GambettaPC90 3712, 30 à 30 bis rue CarnotPC90 3768, 162 à 166 rue de Paris , 6 rue EscudierPC90 3780, 80bis rue Denfert Rochereau

Cote/Cotes extrêmes

403W7

Date

1989-1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/E-2)

Mots clés lieux

Paris (rue de), Ecoles (place des), Carnot (rue), Gambetta (rue), Tilleuls (rue des), Château (rue du), Escudier (rue), Marcel-Dassault (rue), Denfert-Rochereau (rue)