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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4265, 75 à 79 rue Nationale, 1 à 13 place Paul VerlainePC91 4291, 19 rue d'AguesseauPC91 4305, 121 à 123 rue du Vieux Pont de SèvresPC91 4326, 22 rue de Vanves, 7 villa des PeupliersPC91 4341, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC91 4461, 26 rue de BillancourtPC91 4486, 44 à 46 rue de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

237W18

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue), Emile-Zola (avenue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Billancourt (rue de), Peupliers (villa des), Vanves (rue de), Aguesseau (rue d'), Verlaine (place Paul), Nationale (rue), Sèvres (rue de)