1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 0954, 193 boulevard Jean-Jaurès DP11 0955, 139 boulevard Jean-Jaurès DP11 0956, 3 rue Heyrault DP11 0957, 78-82 avenue du Général-Leclerc DP11 0958, 137 rue des Enfants-du-paradis DP11 0959, 51 rue Escudier DP11 0960, 52 route de la Reine DP11 0961, 29-37 rue de l'Est DP11 0962, 31 avenue du Général-Leclerc DP11 0963, 48 rue DiazDP11 0964, 33 rue d'AguesseauDP11 0965, 225 rue Gallieni DP11 0966, 38-50 rue Denfert-Rochereau DP11 0967, 117 rue de Bellevue