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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

27 décembre 1892. Affaire de l'abattoir, rapport de la commission. Octroi, frais de perception en 1893. Echange de terrain Deschandeliers et ville de Boulogne. Demande des syndicats ouvriers. Etablissement de 2 bouches de puisage. Réparation du matériel de voirie et des pompes à incendie en 1893 et 1894. Etablissement d'un urinoir à proximité du cimetière des Moulineaux. Rue des Guérêts, demande de la commune à l'effet d'être substituée à la ville de Paris pour la servitude qui grève la propriété Bloch et Lévy. Terrain Henri Martin, rejet des offres de M. Rodinot. Demande des habitants de la rue Saint Germain, ajournement. Rue Paul Bert, proposition de M. Hardouin. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Rapport de M. Barbier sur les faits signalés par M. Danjou. Lettre de la société d'horticulture. Lettre du syndicat des marchands des marchés. Assurance des sapeurs-pompiers contre les accidents. Lettre des Alsaciens-Lorrains. Exposition de 1900. Fournitures d'articcles de ménage et d'objets de confection pour les bâtiments communaux. Soutien de famille Lefèvre. Droits d'octroi dus par la compagnie du gaz.