4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 mai 1867. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1867). Augmentation du traitement : des instituteurs adjoints attachés à l'école communale des garçons de la rue Fessart, et de l'instituteur communal de Billancourt et de son adjoint. Droits des pauvres (concerts du Pré-Catelan). Bureau de bienfaisance : traitements des employés aux écritures de l'administration, gratifications à MM. Sampité, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Vote d'un crédit de 60,72 francs pour remboursement à M. Tisserant des droits d'enregistrements avancés. Bureau de bienfaisance : demande en autorisation d'emploi des crédits excédants. Travaux exécutés pour la construction d'un marché couvert. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Etablissement d'un chemin de fer de Paris à Boulogne. Rapport de l'ingénieur ordinaireAugmentation du traitement du brigadier de l'octroi. Demande en autorisation d'emploi par voie d'économie et à prix de règlement des crédits excédant 300 francs votés au budget suppléméntaire de 1867. Augmentation du traitement du maître de chant des écoles communales. Augmentation du traitement du chef cantonnier. Frais d'impressions causés par le dénombrement de la population en 1866. Compte-rendu des prélèvements faits sur le crédit alloué pour dépenses imprévues en 1866. Augmentation de traitement de deux employés de la mairie. Enquête sur le projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue de la Plaine.Surélévation de la loge du concierge de la mairie et construction d'un hangar. Vote d'un crédit de 7 200 francs pour assurer le paiement du salaire des cantonniers employés sur les voies communales à partir du 1er juillet 1867. Projet de construction d'une galerie d'égoût rue de la Procession. Nomination d'une commission pour la fixation des indemnités à allouer pour cession de terrains à la voie publique en 1867. Fête de Boulogne. Abonnement au Journal de Boulogne et au Moniteur Universel. Approbation de plans d'alignement de rues projetées dans le quartier de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/1

Date

1867

Langue des unités documentaires

Français,