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275W

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Cote/Cotes extrêmes

275W

Date

1984-1993

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 octobre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1984-1993).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3931, 6 villa Pauline, 51 rue Thiers PC90 3975, 105 à 109 rue d'Aguessau PC90 4051, 112 avenue Jean-Baptiste Clément PC90 4158, 45 à 51bis rue Nationale, 30 à 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de Sèvres PC90 4232, 45 à 51bis rue Nationale, 30 à 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

275W7

Date

1990-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/C-2)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Yves-Kermen (rue), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Aguesseau (rue d'), Thiers (rue)