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140W

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Cote/Cotes extrêmes

140W

Date

1984-1990

Importance matérielle

5 article(s)

Dimensions

0.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 juin 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2014 (bordereau d'élimination n°38 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2151, 25 à 27 rue Traversière PC87 2320, 40 rue de l'Est PC88 2381, 16 à 18 rue du Dôme, 91 à 95 rue Thiers PC88 2502, 32 avenue Pierre Grenier PC88 2652, 25-27 rue Traversière PC88 2909, 16 rue Gambetta, 7 à 9 avenue Jean Baptiste Clément, 5 impasse Durvie PC89 3062, 16 rue Gambetta, 7 à 9 avenue Jean Baptiste Clément, 5 impasse Durvie PC89 3466, 97 rue du Château

Cote/Cotes extrêmes

140W3

Date

1987-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 (M3-1/D-8)

Mots clés lieux

Thiers (rue), Dôme (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Est (rue de l'), Traversière (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Durvie (impasse), Gambetta (rue), Château (rue du)