CHEMINS VICINAUX ORDINAIRESAdjudications pour les baux d'entretien(1871-1932)

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3O - Vicinalité, téléphone, transports, navigation et régime des eaux

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3O

Cote/Cotes extrêmes

Date

1813-1974

Importance matérielle

24 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CHEMINS VICINAUX ORDINAIRESAdjudications pour les baux d'entretien(1871-1932)

Cote/Cotes extrêmes

3O2

Date

1871-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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