PC94 607420 rue Mahias,13 à 15 rue TisserantPC94 6125, 19 rue des PrincesPC94 6143, 58 rue FessartPC94 6156, 51 rue EscudierPC94 6173, 44 à 51 quai du Point du JourPC94 6179, 26 rue de la RochefoucaultPC94 6180, 122 à 122bis avenue du Général de Gaulle, 108 à 120 rue de Bellevue, 93 à 109 rue de SèvresPC94 6183, 68 avenue Pierre Grenier

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

589W

Déplier tous les niveaux

589W

Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 607420 rue Mahias,13 à 15 rue TisserantPC94 6125, 19 rue des PrincesPC94 6143, 58 rue FessartPC94 6156, 51 rue EscudierPC94 6173, 44 à 51 quai du Point du JourPC94 6179, 26 rue de la RochefoucaultPC94 6180, 122 à 122bis avenue du Général de Gaulle, 108 à 120 rue de Bellevue, 93 à 109 rue de SèvresPC94 6183, 68 avenue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

589W13

Date

1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-5)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), La Rochefoucauld (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Bellevue (rue de), Charles-de-Gaulle (avenue), Point-du-Jour (quai du), Escudier (rue), Fessart (rue), Princes (rue des), Tisserant (rue), Mahias (rue)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.