PC86 1722, 86-90 rue du Dôme PC86 1759, 37-42 quai Alphonse Le Gallo, 28-32 et 36 rue de SèvresPC87 1815, 32-36 rue de BellevuePC87 1936, 47-49 rue de l'EstPC87 1999, 130-136 rue de Silly, 386-440 avenue du Maréchal Juin

Aide à la recherche

134W

Déplier tous les niveaux

134W

Cote/Cotes extrêmes

134W

Date

1985-1990

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 1er mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1989). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°35).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1722, 86-90 rue du Dôme PC86 1759, 37-42 quai Alphonse Le Gallo, 28-32 et 36 rue de SèvresPC87 1815, 32-36 rue de BellevuePC87 1936, 47-49 rue de l'EstPC87 1999, 130-136 rue de Silly, 386-440 avenue du Maréchal Juin

Cote/Cotes extrêmes

134W4

Date

1986-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (M3-1/D-3)

Mots clés lieux

Dôme (rue du), Maréchal-Juin (avenue du), Silly (rue de), Est (rue de l'), Bellevue (rue de), Sèvres (rue de), Alphonse-Le Gallo (quai)