DP11 1030, 65 avenue Victor-Hugo DP11 1031, 73 rue Marcel-Dassault DP11 1032, 10 rue de l'Ancienne-Mairie DP11 1033, 15 rue des Fossés-Saint-Denis DP11 1034, 46-48 avenue Pierre-Lefaucheux DP11 1035, 6bis rue des Fossés-Saint-Denis DP11 1036, 32 rue de Meudon DP11 1037, 42 rue du Point-du-Jour DP11 1038, 35 rue Nationale DP11 1039, 129 rue de Billancourt

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 1030, 65 avenue Victor-Hugo DP11 1031, 73 rue Marcel-Dassault DP11 1032, 10 rue de l'Ancienne-Mairie DP11 1033, 15 rue des Fossés-Saint-Denis DP11 1034, 46-48 avenue Pierre-Lefaucheux DP11 1035, 6bis rue des Fossés-Saint-Denis DP11 1036, 32 rue de Meudon DP11 1037, 42 rue du Point-du-Jour DP11 1038, 35 rue Nationale DP11 1039, 129 rue de Billancourt

Cote/Cotes extrêmes

1371W9

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Meudon (rue de), Pierre-Lefaucheux (avenue), Fossés-Saint-Denis (rue des), Point-du-Jour (rue du), Nationale (rue), Billancourt (rue de), Ancienne-Mairie (rue de l'), Marcel-Dassault (rue), Victor-Hugo (avenue)