1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1111, 103 rue du Point-du-Jour DP11 1112, 100 rue du Dôme DP11 1113, 24 rue Emile-Landrin DP11 1114, 7 rue Clamart DP11 1115, 24 rue de la Tourelle DP11 1116, 89 rue de la Saussière DP11 1117, 12-14 rue Béranger DP11 1118, 27 rue Nationale DP11 1119, 42 rue de la Tourelle DP11 1120, rue de Meudon îlot B5 Est DP11 1120T1, rue de Meudon îlot B5 Est

Cote/Cotes extrêmes

1371W16

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)