PC95 0006, 11 rue Moreau-VauthierPC95 0017, 21 rue des AbondancesPC95 0018, 1 quai du Point du JourPC95 0041,45 à 47 quai Alphonse le Gallo,PC95 0045, 14 rue Rieux, villa des FougèresPC95 0080, 32 rue Ferdinand PelloutierPC95 0082, 8 villa Marie JustinePC95 0084, PC empruntéPC95 0115, 5 rue Anna Jacquin, PC95 0137, 101 rue du Château

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633W

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Cote/Cotes extrêmes

633W

Date

1987-1996

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.44 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 16 février 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1987-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC95 0006, 11 rue Moreau-VauthierPC95 0017, 21 rue des AbondancesPC95 0018, 1 quai du Point du JourPC95 0041,45 à 47 quai Alphonse le Gallo,PC95 0045, 14 rue Rieux, villa des FougèresPC95 0080, 32 rue Ferdinand PelloutierPC95 0082, 8 villa Marie JustinePC95 0084, PC empruntéPC95 0115, 5 rue Anna Jacquin, PC95 0137, 101 rue du Château

Cote/Cotes extrêmes

633W11

Date

1995

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/C-3)

Mots clés lieux

Château (rue du), Anna-Jacquin (rue), Marie-Justine (villa), Fernand-Pelloutier (rue), Fougères (avenue des), Rieux (rue), Alphonse-Le Gallo (quai), Point-du-Jour (quai du), Abondances (rue des), Moreau-Vauthier (rue)

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