4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

23 février 1898. Ouverture de la séance. Marchés. Prorogation jusqu'au 30 avril 1898 du bail des fermiers des marchés. Création d'une 9ème classe à l'école des filles de la rue Fessart. Rapport de M. Aussillous sur la situation de la ville vis à vis de la compagnie du gaz. Demande de soutiens de famille. Salle des fêtes. Groupe scolaire de la rue Thiers, substitution de M. Coutenceau à M. Moussu pour travaux de charpente. Union des communes contre la compagnie des Eaux, subvention.

Cote/Cotes extrêmes

4D18/17

Date

1898

Langue des unités documentaires

Français,