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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

PC98 0538,113 rue de Silly PC99 0658, 56 avenue Victor Hugo PC99 0682, 6 rue de la Rochefoucauld PC99 0684, 6 rue de la Rochefoucauld PC99 0718, 5 sente Maître Jacques PC99 0748, 3 rue Blondeau PC01 0895, 15 rue Darcel PC01 0895T1, 15 rue Darcel PC01 0895M2, 15 rue Darcel PC01 0895M3, 15 rue Darcel

Cote/Cotes extrêmes

1015W3

Date

1998-2001

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-4)

Mots clés lieux

Maître-Jacques (sente), Silly (rue de), La Rochefoucauld (rue de), Victor-Hugo (avenue), Darcel (rue), Blondeau (rue)