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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3873, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC90 3884, 53 à 55 rue de La Rochefoucauld, rue Bartholdi (sans numéro)PC90 3953, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC90 4156, 49 à 53 rue de BillancourtPC90 4159, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC90 4160, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC90 4178, 14 rue de l'Est

Cote/Cotes extrêmes

237W17

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Est (rue de l'), Billancourt (rue de), Bartholdi (rue), La Rochefoucauld (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Yves-Kermen (rue), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue)