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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

25 mars 1888. Remboursement du prix de concessions de 10 ans à M. Roy et M. Bettenbourg. Approbation du décompte générél des travaux d'égouts rues de l'Eglise et Michelet. Approbation du décompte des travaux exécutés pour le dallage du marché et la construction d'un pavillon pour la poissonnerie. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Proposition de M. Lavedan. Nomination des délégués chargés de représenter le conseil à la commission de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Commission scolaire. Affaires diverses. Compagnie des eaux. Suppression de la maison de tolérance.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/12

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Michelet (rue), Eglise (rue de l')

Mots clés matières

PROSTITUTION, ENSEIGNEMENT, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, MARCHE DE DETAIL, TRAITEMENT DES EAUX USEES, CONCESSION FUNERAIRE