Aide à la recherche

492W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

492W

Date

1989-1997

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 décembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1989-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 6176, 20bis à 24 rue de Solférino, 12 rue d'IssyPC94 6249, 120 à 126 rue ThiersPC94 6256, 58 à62 boulevard Jean Jaurès, 86bis route de la ReinePC94 6273, 100 avenue Edouard VaillantPC94 6385, 83 rue de BellevuePC94 6408, 11 bis à 15 rue de la Rochefoucault

Cote/Cotes extrêmes

492W8

Date

1994-1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 8 ans à partir de 1989 (M3-9/B-3)

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue), Thiers (rue), Reine (route de la), Issy (rue d'), Solférino (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Bellevue (rue de), La Rochefoucauld (rue de)