PC88 2692, 20 rue Escudier, 8 à 12 rue de Verdun, 31 rue de BillancourtPC88 2695, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2698, 153 à 213 avenue Le Jour se lève, 124 à 168 avenue La Voie Lactée, 11 à 57 rue Casque d'Or, 4 à 18 place Abel Gance, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro)

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2692, 20 rue Escudier, 8 à 12 rue de Verdun, 31 rue de BillancourtPC88 2695, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2698, 153 à 213 avenue Le Jour se lève, 124 à 168 avenue La Voie Lactée, 11 à 57 rue Casque d'Or, 4 à 18 place Abel Gance, 47 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, Villa des Rosiers (sans numéro)

Cote/Cotes extrêmes

237W9

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-4)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Yves-Kermen (rue), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du), Abel-Gance (place), Casque-d'Or (rue), Voie-Lactée (avenue de la), Le-Jour-se-lève (avenue), Billancourt (rue de), Verdun (rue de), Escudier (rue)