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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

13 février 1876. Projet d'abattoir. Traitement des instituteurs. Réclamation de l'entrepreneur de travaux publics. Travaux de l'église de Billancourt. Réclamation de la compagnie du gaz. Bornes-fontaines. Gymase pour l'école de Billancourt. Mur du cimetière des israélites. Agrandissement de l'asile des vieillards. Demande de crédits en faveur des familles des victimes du puits Jabin. Buste de la République. Publication des décisions du conseil municipal. Rejet du rétablissement des prestations en nature.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/61

Date

1876

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de)

Mots clés matières

INSTITUTEUR, ECOLE, CONSTRUCTION SCOLAIRE, ACTION SANITAIRE, INSTALLATION SPORTIVE, JUDAISME, CIMETIERE, PUITS, FONTAINE, ABATTOIR, EDIFICE CULTUEL