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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4507, 113 à 115 avenue Jean-Baptiste ClémentPC91 4554, 43 rue de SillyPC91 4562, 13 à 93 quai du Point du Jour, 1 à 123 avenue le Jour se lève, 2 à 94 avenue de la Voie Lactée, 11 à 77 rue de la Grande IllusionPC91 4563, 121 rue du ChâteauPC91 4645, 22 rue de Vanves, 7 villa des Peupliers

Cote/Cotes extrêmes

237W19

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-7)

Mots clés lieux

Château (rue du), Peupliers (villa des), Vanves (rue de), Silly (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Voie-Lactée (avenue de la), Le-Jour-se-lève (avenue), La-Grande-Illusion (rue de), Point-du-Jour (quai du)