208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W9

Autres Cotes

208W6;211W1

Date

1884-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

164ter rue d’Aguesseau (écurie, atelier)Dossier : 1 plan (s.d.).Plan : plan de masse.Demandeur : M. Bruneau Objet : projet d'écurieDossier : permis de construire, 1 plan (1914).Plan : plan, coupe, façade et plan d’ensemble sur cour avec piquage du réseau (architecte M. Chauchat).Demandeur : M. Badé (entrepreneur en carrelage, nickelage et émaillage)Objet : construction d'une verrièreDossier : demande d’autorisation de construire, 1 plan (1927).Plan : plan général, plan des vitrages et coupe sur fermes.Demandeur : M. Badé Objet : construction d'une extension (atelier) Dossier : demande d’autorisation de construire, 2 plans (1928).Plans : plan d’ensemble ; coupe des fermes de l’atelier, plan du calepinage et fermage.Demandeur : M. FouréObjet : modificationsDossier : demande d’autorisation, devis descriptif sommaire, avis des services des Ponts et Chaussées, arrêté, 3 plans (1938-1939).Plans : plan de situation ; élévation et coupe du projet ; plan du sous sol, rez de chaussée, 1er étage.

Cote/Cotes extrêmes

208W9/14

Date

1884-1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières