PC88 2619, 14 rue des Menus, 1 cour BérangerPC88 2647, 12 à 54 rue Casque d'Or, 231 à 275 avenue Le Jour se lève, 36 à 54 place Abel Gance, 2 à 26 place Marcel Pagnol

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2619, 14 rue des Menus, 1 cour BérangerPC88 2647, 12 à 54 rue Casque d'Or, 231 à 275 avenue Le Jour se lève, 36 à 54 place Abel Gance, 2 à 26 place Marcel Pagnol

Cote/Cotes extrêmes

237W8

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-4)

Mots clés lieux

Béranger (cours), Menus (rue des), Marcel-Pagnol (place), Abel-Gance (place), Le-Jour-se-lève (avenue), Casque-d'Or (rue)