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936W

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Cote/Cotes extrêmes

936W

Date

2002-2002

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.56 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 11 août 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1792, 36 rue Denfert-Rochereau DT02 1793, 175 boulevard Jean Jaurès DT02 1794, 5 rue Gambetta DT02 1795, 104 route de la Reine DT02 1796, 79-81 route de la Reine DT02 1797, 154 boulevard Jean Jaurès DT02 1826, 3bis rue Fessart DT02 1827 202 2002, 66 boulevard Jean JaurèsDT02 1828, 3-3bis rue Béranger DT02 1829, 115 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

936W5

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable (M3-22/C-6)

Mots clés lieux

Denfert-Rochereau (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Gambetta (rue), Fessart (rue), Béranger (rue)