4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er février 1860. Révision du tarif de l'octroi. Etablissement du nouveau cimetière de Boulogne. Décompte général de travaux. Vote d'un crédit de 10765,92 francs pour solde de la dépense. Plantation d'arbres aux abords du cimetière. Restauration de l'église.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/27

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières