DT88 2839, 2 rue de l'Ancienne-MairiePC88 2924, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du Jour PC89 3034, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC89 3109, 4 rue Emile Dunois, 65 bis rue de l'Est PC89 3129, 52 à 52 bis rue d'Aguesseau, 1-1 bis rue de Verdun

Aide à la recherche

130W

Déplier tous les niveaux

130W

Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

DT88 2839, 2 rue de l'Ancienne-MairiePC88 2924, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du Jour PC89 3034, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC89 3109, 4 rue Emile Dunois, 65 bis rue de l'Est PC89 3129, 52 à 52 bis rue d'Aguesseau, 1-1 bis rue de Verdun

Cote/Cotes extrêmes

130W16

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Est (rue de l'), Emile-Dunois (rue), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Verdun (rue de), Aguesseau (rue d'), Ancienne-Mairie (rue de l')