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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP10 0591, 88 route de la Reine DP10 0592, 50 rue du Château DP10 0594, 33 avenue Jean-Baptiste Clément DP10 0595, 48 rue Reinhardt DP10 0596, 71 rue des Tilleuls DP10 0597, 17 rue Yves Kermen DP10 0598, 17 avenue Ferdinand Buisson DP10 0600, 50 rue Gambetta DP10 0601, 61 route de la Reine DP10 0602,217-219 boulevard Jean Jaurès DP10 0603, 59bis route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

1256W14

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Reine (route de la), Château (rue du), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Reinhardt (rue), Tilleuls (rue des), Yves-Kermen (rue), Ferdinand-Buisson (avenue), Gambetta (rue), Jean-Jaurès (boulevard)