Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 30 898, 260bis boulevard Jean JaurèsPC 30 812, 8 rue de MeudonPC 30 781, 140 rue de BillancourtPC 31 058, 14 à 26 boulevard de la République, 1 à 5 et 13 à 19 rue du Fief, 63 à 67 rue du Point du JourPC 31 868, 56 rue de BellevuePC 30 583, 246 boulevard Jean JaurèsPC 30 503, 141 boulevard Jean JaurèsPC 30 521, 3 rue de Clamart

Cote/Cotes extrêmes

480W66

Date

1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), République (boulevard de la), Bellevue (rue de), Point-du-Jour (rue du), Fief (rue du), Clamart (rue de), Meudon (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)