PC89 3458, 47 à 51 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue ds Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)PC89 3504, 51 rue GalliéniPC89 3543, 50 à 52 rue de Paris, 28 à 30 ter rue de l'Est

Aide à la recherche

246W

Déplier tous les niveaux

246W

Cote/Cotes extrêmes

246W

Date

1987-1992

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 mars 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3458, 47 à 51 rue du Point du Jour, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue ds Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)PC89 3504, 51 rue GalliéniPC89 3543, 50 à 52 rue de Paris, 28 à 30 ter rue de l'Est

Cote/Cotes extrêmes

246W6

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/E-5)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Est (rue de l'), Paris (rue de), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Point-du-Jour (rue du)