PC91 4272, 110bis à 112 avenue Victor Hugo, PC91 4438, 11 rue de l'EglisePC91 4608, 108 avenue Jean-Baptiste ClémentPC91 4878, 1 rue de la Paix, 3ter rue de VerdunPC92 4958, 20 à 22 bis rue des Peupliers, Rue des Enfants du Paradis ( sans N°)

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Aide à la recherche

589W

Déplier tous les niveaux

589W

Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4272, 110bis à 112 avenue Victor Hugo, PC91 4438, 11 rue de l'EglisePC91 4608, 108 avenue Jean-Baptiste ClémentPC91 4878, 1 rue de la Paix, 3ter rue de VerdunPC92 4958, 20 à 22 bis rue des Peupliers, Rue des Enfants du Paradis ( sans N°)

Cote/Cotes extrêmes

589W2

Date

1991-1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-4)

Mots clés lieux

Victor-Hugo (avenue), Eglise (rue de l'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Verdun (rue de), Les-Enfants-du-Paradis (rue), Paix (rue de la), Peupliers (rue des)

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