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936W

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Cote/Cotes extrêmes

936W

Date

2002-2002

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.56 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 11 août 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1812, 12 avenue des Mimosas DT02 1813, 112 rue du Point-du-Jour DT02 1814, 168 boulevard Jean Jaurès DT02 1815, 8 rue Bartholdi DT02 1816,74 rue Escudier DT02 1817,158 rue de Silly DT02 1818, 14 rue des Menus DT02 1819, 108 avenue du Général Leclerc DT02 1820, 39 route de la Reine DT02 1821, 1 boulevard Jean Jaurès DT02 1822, 2 avenue du Général Leclerc DT02 1823, 68 rue du Dôme DT02 1824, 4 rue de l'Eglise DT02 1830, 53 route de la Reine DT02 1831, 68 rue d'Aguesseau

Cote/Cotes extrêmes

936W11

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable (M3-22/C-6)

Mots clés lieux

Mimosas (rue des), Point-du-Jour (rue du), Jean-Jaurès (boulevard), Bartholdi (rue), Escudier (rue), Silly (rue de), Menus (rue des), Général-Leclerc (avenue du), Reine (route de la), Dôme (rue du), Eglise (rue de l'), Aguesseau (rue d')