PC91 4353, 58 à 62 boulevard Jean Jaurès, 86bis route de la ReinePC91 4492, 15 rue de Seine

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

492W

Déplier tous les niveaux

492W

Cote/Cotes extrêmes

492W

Date

1989-1997

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 décembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1989-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4353, 58 à 62 boulevard Jean Jaurès, 86bis route de la ReinePC91 4492, 15 rue de Seine

Cote/Cotes extrêmes

492W2

Date

1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 8 ans à partir de 1989 (M3-9/B-3)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Reine (route de la), Seine (rue de)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.