10K - Personnel communal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10K

Date

1815-1976

Importance matérielle

191 article(s)

Dimensions

16.5 ml

Modalités d'entrées

Versement

- Association des maires de France (1924) Voir aussi sous - séries 8 D- Union amicale des maires de la Seine (1922-1963)- Union des municipalités socialistes de la Banlieue (1923-1924)- Union amicale des maires patriotes de Paris et de la Seine (1944-1951)- Union des conseillers municipaux socialistes de banlieue (1920-1937)- Association amicale des secrétaires de mairie de la Seine (1921-1937)- Procès-verbaux des réunions des chefs de bureau de la Seine (1946-1948)

Cote/Cotes extrêmes

10K87

Date

1920-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 (M2-6/D-5)