208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W6

Autres Cotes

208W3;211W1;3I124

Date

1882-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

78 rue d’Aguesseau (atelier de serrurerie, pavillon)Demandeur : M. Clairet Objet : démolition d'un abri et construction d'un pavillon R+1Dossier : autorisation de démolir, autorisation de construction, 2 plans.Plans : plan d’ensemble parcellaire avec implantation de canalisation nouvelle et tracé du bâtiment futur ; plan du pavillon du rez-de-chaussée, du 1e étage, coupe et façade.

Cote/Cotes extrêmes

208W6/21

Date

1922

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières