PC88 2914, 9 à 11 rue de Montmorency, 36 rue Saint Denis, 19 rue des Fossés Saint DenisPC88 2928, 29 rue de BellevuePC89 3013, 12 à 14 rue Lazare Hoche, 36 rue de l'EstPC89 3018, 53 à 55 rue de La Rochefoucauld, rue Bartholdi (sans numéro)

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2914, 9 à 11 rue de Montmorency, 36 rue Saint Denis, 19 rue des Fossés Saint DenisPC88 2928, 29 rue de BellevuePC89 3013, 12 à 14 rue Lazare Hoche, 36 rue de l'EstPC89 3018, 53 à 55 rue de La Rochefoucauld, rue Bartholdi (sans numéro)

Cote/Cotes extrêmes

237W12

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-2/D-5)

Mots clés lieux

Fossés-Saint-Denis (rue des), Saint-Denis (rue), Montmorency (rue de), Bellevue (rue de), Bartholdi (rue), La Rochefoucauld (rue de), Est (rue de l'), Lazare-Hoche (rue)