PC09 1667, 146 rue du Point-du-Jour (2009)PC09 1705, 89 boulevard de la République (2009)PC09 1715, 53 boulevard Jean-Jaurès (2009)PC11 1845, 96 route de la Reine (2011)PC11 1891, 16 boulevard de la République (2011)PC11 1903, 39 rue Emile-Landrin (2011)

Aide à la recherche

1283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1283W11

Date

2009-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux