PD95 0028, 63 rue Yves Kermen PD95 0030, 166 boulevard Jean Jaurès PD95 0031, 4 rue des Princes PD95 0032, 37 rue Thiers PD95 0034, 3 rue de Solférino PD95 0035, PD95 0036, 16 villa Marie-Justine PD95 0037, 120-128 rue Galliéni PD95 0038, 58-60 rue de la Saussière PD95 0039, 31 rue de la Saussière PD95 0040, 26 rue de Sèvres PD95 0041, 105-107 avenue Victor Hugo PD95 0042,12-12 rue Victor Griffuelhes PD95 0043 PD95 0044, 26 rue Anna Jacquin

Aide à la recherche

890W

Déplier tous les niveaux

890W

Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD95 0028, 63 rue Yves Kermen PD95 0030, 166 boulevard Jean Jaurès PD95 0031, 4 rue des Princes PD95 0032, 37 rue Thiers PD95 0034, 3 rue de Solférino PD95 0035, PD95 0036, 16 villa Marie-Justine PD95 0037, 120-128 rue Galliéni PD95 0038, 58-60 rue de la Saussière PD95 0039, 31 rue de la Saussière PD95 0040, 26 rue de Sèvres PD95 0041, 105-107 avenue Victor Hugo PD95 0042,12-12 rue Victor Griffuelhes PD95 0043 PD95 0044, 26 rue Anna Jacquin

Cote/Cotes extrêmes

890W9

Date

1995

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-5)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Princes (rue des), Thiers (rue), Solférino (rue de), Gallieni (rue), Sèvres (rue de), Saussière (rue de la), Victor-Hugo (avenue), Victor-Griffuelhes (rue), Anna-Jacquin (rue)