1M - Édifices publics

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Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Dépôt communal 40 rue de Paris. - Aliénation de vieux matériaux : arrêtés, délibérations, devis, état estimatif des matériaux, décomptes des travaux, correspondance, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1M81

Date

1878-1904

Présentation du contenu

Voir aussi sous-série 1 O.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable