PC87 2222, 5 rue DamiensPC89 3053, 2 avenue Pierre Grenier

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

633W

Déplier tous les niveaux

633W

Cote/Cotes extrêmes

633W

Date

1987-1996

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.44 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 16 février 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1987-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2222, 5 rue DamiensPC89 3053, 2 avenue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

633W2

Date

1987-1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/C-3)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Damiens (rue)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.