PC92 5155, 12bis rue de ClamartPC93 5515, 39bis rue de la BellefeuillePC93 5535, 62 à 64 rue de Sèvres, 8 à 10 avenue du Maréchal JuinPC93 5552, 10 rue des AbondancesPC93 5578, 83 rue de BellevuePC93 5869, 43 à 45 rue d'Aguessau PC93 5927, 49 à 51 rue Pierre Grenier, 71 rue du Point du JourPC93 5933, 62 à 64 rue de Sèvres, 8 à 10 avenue du Maréchal Juin

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495W

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495W

Cote/Cotes extrêmes

495W

Date

1990-1996

Importance matérielle

7 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 9 janvier 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 5155, 12bis rue de ClamartPC93 5515, 39bis rue de la BellefeuillePC93 5535, 62 à 64 rue de Sèvres, 8 à 10 avenue du Maréchal JuinPC93 5552, 10 rue des AbondancesPC93 5578, 83 rue de BellevuePC93 5869, 43 à 45 rue d'Aguessau PC93 5927, 49 à 51 rue Pierre Grenier, 71 rue du Point du JourPC93 5933, 62 à 64 rue de Sèvres, 8 à 10 avenue du Maréchal Juin

Cote/Cotes extrêmes

495W3

Date

1992-1995

Conditions d'accès

Communicable (M3-9/B-7)

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Abondances (rue des), Belle-Feuille (rue de la), Clamart (rue de), Aguesseau (rue d'), Sèvres (rue de), Maréchal-Juin (avenue du)

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