1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1121, 42 rue de Bellevue DP11 1122, 150 rue de Silly DP11 1123, 3 rue Maurice-de-la-Fosse DP11 1124, 27 rue de la Rochefoucauld DP11 1125, 68bis quai du Point-du-Jour DP11 1126, 55 rue de Sèvres DP11 1127, 200bis boulevard Jean-Jaurès DP11 1128, 98 rue Gallieni DP11 1129, 50 boulevard Jean-Jaurès DP11 1030, 30 rue Denfert-Rochereau DP11 1031, 191 boulevard Jean-Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

1371W17

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)