208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W20

Autres Cotes

208W12;211W3

Date

1899-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

30bis-30ter rue de l'Ancienne-Mairie (villa de la Mairie) (immeuble)Dossier : fiches de description d’immeuble, demandes de permis de construire, plans (1909-1926). Concerne les 4, 5, 8, 9, 11, 12, 13, 14 villa de la Mairie.

Cote/Cotes extrêmes

208W20/6

Date

1909-1926

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières