PC94 6224, 32 rue de GallieniPC94 6229, 14 à 18 rue du Belvédère, 42 à 44 rue de la TourellePC94 6235, 37-41 avenue Ferdinand Pelloutier, 36-40 sente de la PyramidePC94 6265, 13 rue CarnotPC94 6266, 9 à 9bis rue des Pins, 1 allée des PinsPC94 6267, 2 à 12 rue de Silly, 135-137bis avenue Jean-Baptiste Clément, 176 à 178 rue de ParisPC94 6274, 213 boulevard Jean Jaurès

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589W

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589W

Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC94 6224, 32 rue de GallieniPC94 6229, 14 à 18 rue du Belvédère, 42 à 44 rue de la TourellePC94 6235, 37-41 avenue Ferdinand Pelloutier, 36-40 sente de la PyramidePC94 6265, 13 rue CarnotPC94 6266, 9 à 9bis rue des Pins, 1 allée des PinsPC94 6267, 2 à 12 rue de Silly, 135-137bis avenue Jean-Baptiste Clément, 176 à 178 rue de ParisPC94 6274, 213 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

589W14

Date

1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-5)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Belvédère (rue du), Tourelle (rue de la), Fernand-Pelloutier (rue), Pins (allée des), Pins (rue des), Carnot (rue), Pyramide (rue de la), Silly (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Paris (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)

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