Aide à la recherche

215W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

215W

Date

1986-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 1er juillet 1992.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003, 2004 et 2014 (bordereaux d'élimination n°40, 43 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2906, 170 et 174 rue d'Aguesseau, 143 à 147 rue de Billancourt PC88 2912, 16 rue de Solférino, 13 rue d'IssyPC89 2982, 55 rue Thiers PC89 3022, 255 à 259 rue Galliéni PC89 3113, 47 rue du Point du Jour PC89 3138, 44 à 52 rue Yves Kermen, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 à 39 rue Emile Zola, 187 à 189 rue du Vieux Pont de Sèvres PC89 3146, 44 à 52 rue Yves Kermen, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 à 39 rue Emile Zola, 187 à 189 rue du Vieux Pont de Sèvres PC89 3052, 259 rue Galliéni

Cote/Cotes extrêmes

215W8

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-2/B-5)

Mots clés lieux

Thiers (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue), Yves-Kermen (rue), Point-du-Jour (rue du), Issy (rue d'), Solférino (rue de), Gallieni (rue), Billancourt (rue de), Aguesseau (rue d')