Ce versement a été réalisé le 6 juillet 1998 par le service des Assemblées et corrigé en juillet 2010 par Bénédicte Gavand au service des Archives.
Il regroupe les registres des arrêtés municipaux de 1986 par ordre chronologique et les registres des délibérations du 4 juin 1986 au 1er juin 1988.

Versement

ARCHIVES
DU SERVICE DES ASSEMBLEES
Ce versement a été réalisé le 6 juillet 1998 et corrigé en juillet 2010 par Bénédicte Gavand au service des Archives.
Il regroupe les registres des arrêtés municipaux de 1986 par ordre chronologique et les registres des délibérations du 4 juin 1986 au 1er juin 1988.
Communication administrative :
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte
(ex : 90 W 3).
Communication au public :
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Ces documents sont communicables immédiatement conformément aux règles de la Direction des Archives de France, sauf les arrêtés municipaux relatifs à la gestion du personnel .

Sort final des documents :
Ces documents doivent être conservés à long terme.