3I - Police, hygiène

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3I

Date

1816-1981

Importance matérielle

135 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

POLICE DES CIMETIERESPlan des terrains expropriés pour l'établissement du nouveau cimetière(1896)Plan du cimetière des Moulineaux24 novembre 1909Concessions gratuites trentenaires en faveur de Monsieur Chapelain, juge de paix (1849), de Monsieur Caillet, membre du bureau de bienfaisance (1853) et de Monsieur Lambert, capitaine de la garde nationale (1898)Concession gratuite temporaire de 15 ans en faveur de Monsieur Compoint, architecte(1851)Tarif de concessions de terrains dans le cimetière(1873-1927)Remboursement de concessions de terrains(1871-1898)Arrêtés municipaux : règlement du cimetière(1854-1912)Arrêté fixant le taux des vacations dues au commissaire de police(1905)Caveau provisoire rue de l'ouest(1911)Réparation d'un caveau de famille à l'ancien cimetière, sépulture Moreau-Mathelin(1912)Travaux d'entretien de sépultures à la charge de la ville situées dans l'ancien cimetière du bois de Boulogne(1927)Produit des concessions de terrains dans les cimetières(1904)Arrêtés concernant la reprise des terrains occupés dans les cimetières(1921-1926)Vente d'objets abandonnés par les familles(1876-1927)Rapports du conservateur du cimetière de Boulogne(1850-1922)Correspondance(1878-1903 et 1922-1927)

Cote/Cotes extrêmes

3I18

Date

1850-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation