Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
39 rue de l'Ancienne-Mairie (1926)39bis rue de l'Ancienne-Mairie (1912-1949)41 rue de l'Ancienne-Mairie (1926-1936)43 rue de l'Ancienne-Mairie (1928)45 rue de l'Ancienne-Mairie (1929-1936)47 rue de l'Ancienne-Mairie (1968)49 rue de l'Ancienne-Mairie (1911, 1933, 1962-1963) (établissement classé)50 rue de l'Ancienne-Mairie (1909)51 rue de l'Ancienne-Mairie (1914)52ter rue de l'Ancienne-Mairie (1912)56 rue de l'Ancienne-Mairie (1914)57 rue de l'Ancienne-Mairie (1907-1951)58 rue de l'Ancienne-Mairie (1903-1912)59 rue de l'Ancienne-Mairie (1956-1957)60 rue de l'Ancienne-Mairie (1911)62 rue de l'Ancienne-Mairie (1939-1954)68 rue de l'Ancienne-Mairie (1913)
208W13;208W14;211W3;211W9
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
39bis rue de l’Ancienne-Mairie (chai, entrepôt de bières et canetterie ; atelier de menuiserie ; écurie)Demandeur : M. Paul DenisObjet : construction d'un chaiDossier : 2 plans (1912).Plans : plan de la parcelle avec écurie, remise et chai, tracé de canalisation, coupes, façade ; plan détaillé du chai, plan du pavillon, coupe, façade.Demandeur : M. Droin (entrepot de bières et canetterie) Objet : Dossier : correspondance, 4 plans (1931).Plans : plan de masse ; plan d’ensemble ; plan du sous sol, magasins de fûts, cave, hall de voitures ; coupe sur bureau, hall de voitures, coupe sur canetterie et hall de voitures, rez-de-chaussée, magasin de livraison (architecte P. Lesquibille).Demandeur : M. Lafon Osmin Objet : aménagement d’un atelier de menuiserie (litige)Dossier : correspondance, permis de construire, rapports, avis défavorable du préfet, procès-verbal d’infraction, 2 plans (1948-1949).Plans : plan de situation ; plan d’ensemble, façade, coupe.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires