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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0524,3 rue Saint-Denis DP09 0525, 16 rue Béranger DP09 0526, 16 rue Béranger DP09 0527, 12 rue Danjou DP09 0528, 3 avenue du Général Leclerc DP09 0529, 6 rue de la Pyramide DP09 0530, 19 avenue Pierre Grenier DP09 0531, 1-3 rue de Seine DP09 0532, 161 rue de Paris DP09 0533, 5 rue de la Bellefeuille DP09 0534, 58-60 rue de Billancourt DP09 0535, 67 rue d'Aguesseau DP09 0536, 78-78bis route de la Reine DP09 0537, 75bis rue de Bellevue

Cote/Cotes extrêmes

1256W9

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Saint-Denis (rue), Béranger (rue), Danjou (rue), Général-Leclerc (avenue du), Pyramide (rue de la), Pierre-Grenier (avenue), Seine (rue de), Paris (rue de), Belle-Feuille (rue de la), Billancourt (rue de), Aguesseau (rue d'), Reine (route de la), Bellevue (rue de)