4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 novembre 1873. Ecoles de Billancourt : surveillance des travaux. Octroi : heures de fermeture, ajournement, voirie communale. Indemnités pour cession de terrain par alignement. Rue de la Plaine : décompte général des travaux de viabilité. Bureau de bienfaisance : fourniture de légumes, approbation d'un crédit supplémentaire pour fourniture de pain. Remboursement du prix d'une concession temporaire transformée en perpétuelle. Cimetière : caveau provisoire, fixation d'un tarif pour dépôt de corps. Egouts : évaluation de la dépense. Projet d'ouverture d'une rue à travers la propriété Desfayères.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/26

Date

1873

Langue des unités documentaires

Français,