PD94 5974, 16bis boulevard Jean Jaurès PD94 5997, 39 rue Carnot PD94 6007, 13 rue de Silly PD94 6008, 31 rue des Peupliers, 30 rue du Fief PD94 6011, 9rue Damiens PD94 6033, 49 rue de Silly PD94 6051, 40-44 square des Moulineaux PD94 6052, 32 rue des Tilleuls PD94 6040, 31 rue de la Saussière PD94 6216, 67 boulevard Jean Jaurès PD94 6358, 4 rue des Pins

Aide à la recherche

890W

Déplier tous les niveaux

890W

Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD94 5974, 16bis boulevard Jean Jaurès PD94 5997, 39 rue Carnot PD94 6007, 13 rue de Silly PD94 6008, 31 rue des Peupliers, 30 rue du Fief PD94 6011, 9rue Damiens PD94 6033, 49 rue de Silly PD94 6051, 40-44 square des Moulineaux PD94 6052, 32 rue des Tilleuls PD94 6040, 31 rue de la Saussière PD94 6216, 67 boulevard Jean Jaurès PD94 6358, 4 rue des Pins

Cote/Cotes extrêmes

890W1

Date

1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-5)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Carnot (rue), Silly (rue de), Peupliers (rue des), Fief (rue du), Damiens (rue), Moulineaux (square des), Tilleuls (rue des), Saussière (rue de la), Pins (rue des)